Dossier emprunts
Dossier immobilisations- amortissements
Dossier immobilisations-les cessions
Dossier stocks-la régularisation des stocks au bilan
Dossier stocks-les provisions
Dossier clients-les provisions sur créances douteuses
Dossier clients-les pertes sur créances irrécouvrables
Les provisions sur les Valeur Mobilières de Placement
Les provisions pour risques et charges
Les emprunts
Documents nécessaires
Tableaux d’emprunts
- Comptes du Grand Livre
- Classe 1 – comptes 16… et Classe 6 comptes 66…
Concernant les emprunts il faut vérifier 2 points .
A – Le solde des comptes d’emprunt
A la clôture de l’exercice, le solde des comptes d’emprunt doit faire apparaître le montant du capital restant à rembourser à cette date. Il faut donc s’assurer que ce solde correspond bien au montant figurant sur le tableau d’amortissement de l’emprunt fourni par le prêteur.
S’il ne correspond pas, c’est qu’une ou plusieurs écritures relatives aux échéances de l’emprunt ont été omises ou mal comptabilisées.
L’écriture d’échéance d’emprunt correctement comptabilisée se présente ainsi :
Il faut donc vérifier les comptes afin de savoir si les échéances ont été correctement comptabilisées et effectuer les corrections éventuellement nécessaires.
Les intérêts courus
Si la dernière échéance de remboursement de l’emprunt est antérieure à la date de clôture de l’exercice, il y a lieu de provisionner les intérêts qui ont couru entre le dernier remboursement et la clôture de l’exercice.
1) le taux est connu
Un emprunt est remboursé par des échéances au 15 du mois, soit le 15 janvier, 15 février, 15 mars,…,15 décembre,..
Après le paiement de l’échéance du 15 décembre, le montant du capital restant dû s’élevait à 110 000 €. Le taux de l’emprunt est de 10%. La prochaine échéance (et donc le prochain décompte d’intérêt) aura lieu le 15 janvier, après la clôture de l’exercice le 31 décembre. Il faut provisionner les intérêts qui ont couru entre le 15 décembre et le 31 décembre. Au titre de l’exercice, l’entreprise a donc emprunté 110 000 € pendant 15 jours au taux de 10%. Le calcul des intérêts courus est le suivant .
110 000 € x 10% x (15 jours /365 jours) = 452 €
2) le taux n’est pas connu
Dans ce cas on se réfère au tableau d’amortissement de l’emprunt fourni par le prêteur.
Un emprunt est remboursé par des échéances au 15 du mois, soit le 15 janvier, 15 février, 15 mars,…,15 décembre,… Le tableau d’amortissement se présente ainsi (extrait) :
Après l’échéance du 15 décembre, il restait 100 000 € de capital à rembourser. La prochaine échéance (et donc le prochain décompte d’intérêt) aura lieu le 15 janvier. A cette date on connaît le montant total des intérêts pour la période du 15/12N au 15/1/N+1, soit 834 €. II faut provisionner les intérêts qui ont couru entre le 15 décembre et le 31 décembre. Le calcul des intérêts courus est le suivant .
834 € x 15 jours /30 jours) = 452 €
3) Ecriture
Dossier immobilisations - Les amortissements
Documents nécessaires
- Factures d’achat et/ou de cession
- Tableaux d’amortissements existants
- Comptes du Grand Livre
- Classe 1 – comptes 145
- Classe 2 – comptes 20.., 21…, 27…, 28…16…
- et Classe 6 – comptes 657, 757, et 68…
Les tableaux
- Vérifier que l’on possède tous les tableaux
- Créer les tableaux manquants (notamment ceux des immobilisations acquises au cours l’exercice).
- Vérifier si les amortissements, antérieurement pratiqués sur les tableaux déjà existants, sont justes.
- Bien respecter les règles d’amortissement (linéaire ou dégressif).
Les écritures
Dossier immobilisations - Les cessions d'immobilisations
Lors d’une cession d’actif, le bien cédé doit être sorti des comptes d’immobilisations et d’amortissements correspondants.
- Comptabiliser la dernière annuité d’amortissement du bien cédé (Prorata Temporis de la date de début de l’exercice jusqu’à la date de cession du bien).
- Vérifier que les écritures suivantes ont été correctement passées
- Passer les écritures de régularisation nécessaires
Dossier Stocks - La régularisation des stocks au bilan
Évaluation des stocks :
- Un inventaire physique est nécessaire,
- L’évaluation des stocks = inventaire physique * coût d’achat des marchandises (prix d’achat + frais d’achat),
- Les produits fabriqués sont évalués au coût de production.
- La valorisation du stock à l’inventaire = montant du stock au bilan
Détermination arithmétique des variations de stocks :
Marchandises et matières premières :
+/- Variation de stock = Stock initial – Stock final (Charges du Cpt Résultat)
Produits finis :
+/- Variation de stock = Stock final – Stock initial (Produits du Cpt Résultat)
Documents nécessaires
- Inventaire des stocks
- Informations relatives aux provisions sur stocks
- Comptes du Grand Livre
- Classe 3 – comptes 31…,32…,35…,37…, Et 39…
En fin d’année, on annule les stocks de début d’année inscrits au bilan et on comptabilise les stocks à la date de la clôture.
Le numéro du compte de variation s’obtient :
en ajoutant le nombre 60 devant le compte de stock quand il s’agit d’un stock de de produits achetés (370 – stock de marchandises ; 60370 – Variation stock de marchandises) en ajoutant le nombre 71 devant le compte de stock quand il s’agit de stocks de produits à vendre (355 – Stock de produits finis ; 71355 – Variation du stock de produits)
Annulation des stocks en début de période
(anciens stocks inscrits à l’actif du bilan)
Constatation des nouveaux stocks en fin de période
(stocks inscrits à l’actif du nouveau bilan)
Les Stocks - Les provisions
Dépréciation du stock :
Si le coût du stock est supérieur au coût du marché ou si des marchandises sont détériorées, une dépréciation doît être constituée avec l’accord du responsable.
- Vérifier si il existe dans les comptes une provision constituée l’exercice précèdent
- Reprendre la provision de l’exercice précédent
- Calculer la provision à constituer à la clôture de l’exercice 4) Effectuer la dotation
Reprise provision de l’exercice précédent
Dotation au titre de l’exercice
Clients - Les provisions sur créances douteuses
Documents nécessaires
- Documents juridiques
- Tableau des créances douteuses
- Comptes du Grand Livre
- Classe 4 – comptes 411… 416 et 491
- Vérifier que toutes les créances douteuses sont inscrites (pour leur montant T.T.C.) au débit du compte 416 – Clients douteux
- Si nécessaire, enregistrer les nouveaux clients douteux au débit du compte 416 (par le crédit du compte 411)
Dossier clients - Les pertes sur les créances irrécouvrables
Exemple et écritures
- Au 31/12/N, le client Malfra est en Règlement judiciaire.
- Montant de la créance : 18 000 €
- Montant hors taxes de la créance (base de calcul de la provision) : 15 000 €
- Perte probable estimée à 60% de la créance
Le client a versé le 5/09/N+1 pour solde de son compte : 5 000 €
Les provisions pour dépréciation des V.M.P.
Les provisions pour risques et charges
Les provisions pour risques et charges anticipent une dépense probable qui surviendra lors d’un exercice à venir.
Les écritures
Dotation
Reprise
Les charges constatées d'avance
Il s’agit de charges pour lesquelles ont a reçu la facture mais dont la période d’effet dépasse la fin de l’exercice. (Assurance, contrat d’entretien,…)
Documents nécessaires
- Factures N de périodicité sur 2 exercices N et N+1
- Comptes du Grand Livre
- Classe 4 – comptes 486 et 487.
- Classe 6 – tous comptes de charges
Exemple
Le 1er octobre N l’entreprise reçoit et comptabilise une quittance d’assurance couvrant la période du 1er octobre N au 31 mars N+l .
Le montant de l’assurance s’élève à 5000 €.
Le 1er octobre N l’écriture suivante a dû être passée (on peut s’en assurer en contrôlant le compte 616 – assurances dans le grand livre).
Le 31 décembre, il faut ressortir du compte 616 la fraction d’assurance couvrant la période du 1er janvier N+l au 31 mars N+l, soit :
5 000 €/ 6 mois x 3 mois = 2 500 €
l’écriture est la suivante
Les charges à payer
Il s’agit de charges concernant l’exercice mais dont la facture n’est pas encore parvenue au moment de la clôture et n’a donc pas pu être comptabilisée (frais de téléphone, d’électricité ).
Documents nécessaires
- Factures N+1 concernant pour tout ou partie N
- Provisions pour congés à payer, charges sur congés à payer et taxes sur congés à payer
- Provisions pour Taxes sur les Salaires (apprentissage, effort construction, formation continue)
- Provision pour Taxe sur les Véhicule de Tourisme et de Société (TVTS)
- Provisions pour perte de change
- Provision pour Contribution Sociale de Solidarité
- Autres provisions
- Comptes du Grand Livre
- Classe 4 – comptes 408-418-428-438-448
- Classe 6 – comptes 63…,64…(pour les bases)
- Classe 7 – comptes 7…(pour les bases)
Exemple
La taxe d’apprentissage d’une entreprise s’élève pour l’année N à 800 € (0.68% des salaires bruts de l’année N). Ce montant ne sera réglé qu’en avril N+l, mais il doit apparaître dans les charges de l’exercice N.
Les factures non parvenues
Certains achats, fait par l’entreprise dans les derniers jours de l’exercice, peuvent ne pas encore avoir fait l’objet d’une facturation. Il faut néanmoins comptabiliser ces charges dans l’exercice que l’on clôture. L’écriture sera la suivante :
Les factures à établir
L’entreprise a réalisé une prestation ou une vente auprès d’un client qu’elle n’a pas encore facturé à la clôture de l’exercice. Cette vente doit néanmoins apparaître dans les produits de l’exercice.
Les avoirs fournisseurs non parvenus
Un de nos fournisseur doit nous adresser un avoir (remise de fin d’année, retour de marchandises). Ce document n’est pas encore parvenu .
Les avoirs clients non établis
Nous devons adresser un avoir à un de nos clients (remise de fin d’année, retour de marchandises) Ce document n’a pas encore été établi.
La provision pour congés à payer
Il est nécessaire de provisionner le montant des congés à payer aux salariés pour la période de référence écoulée (‘entre le 1er juin et la date de clôture de l’exercice). Il faut egalement provisionner les charges sociales correspondantes.
La provision pour congés à payer s’obtient en calculant les 10% des salaires bruts payés pendant la période de référence. Les charges sociales représentent généralement 50%de cette somme.
Les régularisation des stocks
En fin d’année, on annule les stocks de début d’année inscrits au bilan et on comptabilise les stocks à la date de la clôture.
Le numéro du compte de variation s’obtient :
en ajoutant le nombre 60 devant le compte de stock quand il s’agit d’un stock de de produits achetés (370 – stock de marchandises ; 60370 – Variation stock de marchandises) en ajoutant le nombre 71 devant le compte de stock quand il s’agit de stocks de produits à vendre (355 – Stock de produits finis ; 71355 – Variation du stock de produits)
Annulation des stocks en début de période
(anciens stocks inscrits à l’actif du bilan)
Constatation des nouveaux stocks en fin de période
(stocks inscrits à l’actif du nouveau bilan)
NE PAS OUBLIER
Si vous possédez ces informations
- Vérifiez si les régularisations de l’année N-I ont été extournées.
- Vérifiez les comptes du grand livre pour détecter des éventuelles erreurs d’imputation en cours d’année.
- Vérifiez les rapprochements bancaires et surtout :
- Vérifiez la balance pour :
- connaître les numéros de comptes utilisés
- contrôler la cohérence des comptes
- connaître les provisions existantes