Les emballages sont destinés à contenir des produits ou des marchandises. Leur classement comptable dépend de leur future utilisation.
ATTENTION : il faut bien distinguer l’achat de l’emballage, à comptabiliser au débit de comptes de classe 2 ou 6, de l’éventuelle consignation aux clients (comptes de classe 4) !
L'achat de l'emballage
Les emballages destinés à rester dans l’entreprise (exemple cuve de décantation du vin) sont à comptabiliser dans le compte 215-Installations techniques, matériel et outillage.
Les emballages identifiables (numéro de série par exemple) et destinés à être prêtés ou consignés, sont à comptabiliser dans le compte 2186-Emballages récupérables.
Les emballages non dentifiables (bouteilles, sac en tissus, etc.) et destinés à être prêtés ou consignés, sont à comptabiliser dans le compte 60265-Emballages récupérables non identifiables.
Les emballages commerciaux destinés à être donnés aux clients en même temps que leur contenu sont à comptabiliser dans le compte 6021-Emballages perdus.
La consignation des emballages
La consignation des emballages ne concerne que les emballages inscrits dans les comptes 2186-Emballages récupérables et 60265-Emballages récupérables non identifiables. La consignation des emballages est, en principe EXONEREE de TVA.
Le cheminement d’un emballage consigné va engendrer les opérations suivantes:
Lors de la consignation : Document FACTURE
Chez le vendeur la consigne est une dette à l’égard du client. Le vendeur crédite le compte 4196 Clients- Dettes pour emballages et matériel consignés.
Chez l’acheteur la consigne est une créance à l’égard du fournisseur. L’acheteur débite le compte 4096 Fournisseurs – Créances pour emballages et matériel à rendre.
Lors du retour de consignation : Document AVOIR (ou en déduction d’une facture)
Chez le vendeur la consigne est annulée. Le vendeur débite le compte 4196 Clients- Dettes pour emballages et matériel consignés.
Chez l’acheteur la consigne est annulée. L’acheteur crédite le compte 4096 Fournisseurs – Créances pour emballages et matériel à rendre.
Absence de retour de l’emballage : Document FACTURE (annulation de la consigne et facturation de l’emballage)
Chez le vendeur la consigne est annulée et l’emballage est facturé. Le vendeur débite le compte 4196 Clients- Dettes pour emballages et matériel consignés et crédite un compte de clase7 + TVA.
Chez l’acheteur la consigne est annulée et l’acheteur achète l’emballage. L’acheteur crédite le compte 4096 Fournisseurs – Créances pour emballages et matériel à rendre et débite le compte 60261-Emballages perdus
Exemple 1 – Consigne et déconsigne
Chez l’acheteur
Chez le vendeur
Exemple 2 – Consigne et absence de retour de consigne
Chez l’acheteur
Chez le vendeur
