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Les principes comptables

La présentation des résultats issus de la comptabilité se fonde sur des conventions, dénommées « principes comptables », dont le respect est un des éléments nécessaire à la sincérité des comptes.
D’un point de vue économique, la comptabilité générale a pour but de transmettre une information comptable fiable et cohérente.
Ainsi selon l’article L123-14 du code de commerce :
« Les comptes annuels doivent être réguliers, sincères et donner image fidèle du patrimoine, de la situation financière et du résultat de l’entreprise. »

Les principes comptables

Principe comptable de non-compensation

Les éléments d’actif et de passif doivent être évalués séparément.
(C. com. art. L 123-19 et PCG, art. 130-2 et 130-3).

Principe comptable de permanence des méthodes

les méthodes d’évaluation retenues ne peuvent être modifiées d’un exercice à l’autre.(C. com. art. L 123-17)

Principe comptable de prudence

La comptabilité est établie sur la base d’appréciations prudentes.
(C. com. art. 120-3 du Plan comptable général)

Principe comptable de continuité d’exploitation

Pour l’établissement des comptes annuels, le commerçant, personne physique ou morale, est présumé poursuivre ses activités.
(C. com. art. L 123-20).

 Principe comptable d’indépendance des exercices

Il faut découper la vie continue des entreprises en périodes ou en exercices comptables.

Principe comptable d’intangibilité du bilan d’ouverture d’un exercice

Le bilan d’ouverture d’un exercice doit correspondre au bilan de clôture de l’exercice précédent.
(C. com. art. L 123-19, al. 3 et PCG, art. 130-2).

Principe comptable du nominalisme
(ou des coûts historiques).

Il suppose que l’on peut additionner les unités monétaires de différentes époques. 

Plusieurs de ces principes sont mis en évidence lors des travaux de fin d’exercice :

Principe de prudence :

Calcul des amortissements et provisions

Principe de permanence des méthodes :

Calcul des amortissements, tenue des stocks

Principe d’indépendance des exercices :

Régularisations des comptes de charges et de produits