En cas de cession de titres (immobilisés ou V.M.P.) on applique la règle du Premier Entré/Premier Sorti ou FIFO (First In, First Out).
Voir le chapitre sur l’évaluation des stocks.
Cette règle consiste à considérer que les titres cédés sont ceux acquis en premier.
Les règles sont différentes selon que l’on traite des titres immobilisés (classe 2) ou des actions (classe 5)
Cession de titres immobilisés
Les cessions de titres immobilisés se traitent de la même manière que pour les autres biens immobilisés. Il existe cependant 2 différences :
- Il n’y a pas eu d’amortissements pratiqués sur ces titres. Uniquement des provisions pour pertes probables ayant pu être constituées lors de l’exercice précédent. Voir le chapitre sur les provisions sur titres et sur V.M.P.
- Si une partie seulement des titres sont vendus il faut utiliser la règle « premier entré, premier sorti », autrement dit ce sont les titres achetés en premier qui seront considérés comme vendus en premier.
Exemple
Une entreprise a acheté, en plusieurs fois, des titres de la SARL PLACETOUT. Le tableau de suivi de ces titres est le suivant :
Le 15/04/N, l’entreprise décide de vendre 150 titres PLACETOU au prix unitaire de 140 €.
Pour connaître le gain éventuel généré par la vente, il faut comparer le prix de vente (140 €) avec le prix d’achat.
Le prix d’achat est celui des premiers titres achetés, soit :
- 100 titres achetés le 01/04/N-2 au prix unitaire de 110 €,
- 50 titres achetés le 01/10/N-2 au prix unitaire de 125 €
Soit un prix d’achat pour les 150 titres de :
(100 x 110 €) + (50 x 125 €) = 17 250 €
Le prix de vente s’élève à : 150 titres x 140 € = 21 000 €
L’écriture sera la suivante :
Cession des V.M.P.
Les Valeurs Mobilières de Placement (V.M.P.) sont des actions inscrites dans des comptes 50 et suivants et sont positionnées dans l’actif circulant. Lors de leur cession on va simplement constater la perte ou le gain réalisé.
Exemple
Une entreprise a acquis le 01/04/N un lot de 400 VMP d’une valeur unitaire de 25 € soit au total 10 000 €
Exemple de gain
Les VMP sont cédées le 20/10/N au prix unitaire de 32 € soit au total 12 800 €.
Voici l’écriture :
Exemple de perte
Les VMP sont cédées le 20/10/N au prix unitaire de 22 € soit au total 8 800 €.
Voici l’écriture :